Marque enregistrée - Marque en vigueur

Championnat de France Professionnel de Patinage
agence combes, sas

Numéro de dépôt :
4229233
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
Championnat de France Professionnel de Patinage de agence combes

Présentation de la marque Championnat de France Professionnel de Patinage

Déposée le 27 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) agence combes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Championnat de France Professionnel de Patinage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) agence combes domicilié(e) clos de cernay, 12 clos de cernay - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 664 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agence combes, M. combes maxime domicilié(e) clos de cernay, 12 clos de cernay - 78870 - BAILLY - France.

La marque Championnat de France Professionnel de Patinage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Championnat de France Professionnel de Patinage arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

agence combes a également déposé les autres marques suivantes : emiseo , stagemotion , FRANCE PATINOIRE , France Pro Skaters , world professional figure skating championships


agence combes, sas - clos de cernay, 12 clos de cernay - 78870 - BAILLY - France - SIREN 813664182


agence combes, M. combes maxime - clos de cernay, 12 clos de cernay - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Activités culturelles.